U.A.P.A.S. Union des Associations pour la Prévoyance, l'Assistance et la Santé.
Présentation de la marque U.A.P.A.S. Union des Associations pour la Prévoyance, l'Assistance et la Santé.
Déposée le 29 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « U.A.P.A.S. Union des Associations pour la Prévoyance, l'Assistance et la Santé. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque U.A.P.A.S. Union des Associations pour la Prévoyance, l'Assistance et la Santé. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.A.P.A.S. Union des Associations pour la Prévoyance, l'Assistance et la Santé. est expirée depuis le 29 juillet 1998.
L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02